Le club Normandie du 23 février 2017 : "le PLUi et la stratégie foncière"
Suite à la réunion du Club territorial Normand à Pont-Audemer (27) du 23 février 2017 sur la thématique "PLUi et stratégie foncière", vous trouverez ci-après en téléchargement l’ensemble des documents présentés ainsi que le compte-rendu de la journée.
Cette journée organisée autour de la question de la stratégie foncière dans les PLUi a rassemblé près de 90 personnes, élus et techniciens.
La première partie de la journée a été consacrée à la présentation des principes généraux d’une stratégie foncière, de plusieurs outils fonciers réglementaires et fiscaux, et des dispositifs de maîtrise foncière et d’observation.
La seconde partie de la journée est venue illustrer la matinée, avec la présentation par l’établissement public foncier Normandie d’exemples d’intervention foncières.
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Télécharger :
- 23 février 2017 - Faciliter l’aménagement - EPF Normandie (format pptx - 24.7 Mio - 27/04/2017)Temps de téléchargement estimé : 6 min 44 s (512 K), 3 min 22 s (1024 K), 1 min 41 s (2 M), 40 s (5 M).
- 23 février 2017 - L’action foncière - EPF Normandie (format pptx - 11.1 Mio - 27/04/2017)Temps de téléchargement estimé : 3 min 2 s (512 K), 1 min 31 s (1024 K), 45 s (2 M), 18 s (5 M).
- 23 février 2017 - L’observation du foncier pour les PLUi - EPF Normandie (format pdf - 3.1 Mio - 27/04/2017)
- 23 février 2017 - La revitalisation des centres-bourgs - EPF Normandie (format pptx - 13.2 Mio - 27/04/2017)Temps de téléchargement estimé : 3 min 36 s (512 K), 1 min 48 s (1024 K), 54 s (2 M), 21 s (5 M).
- 23 février 2017 - Le PLUi, un outil animé par la stratégie foncière, au service du projet de territoire - CEREMA (format pdf - 945.4 kio - 27/04/2017)
- 23 février 2017 - Les études foncières - EPF Normandie (format pptx - 23.3 Mio - 27/04/2017)Temps de téléchargement estimé : 6 min 22 s (512 K), 3 min 11 s (1024 K), 1 min 35 s (2 M), 38 s (5 M).
- 27 février 2017 - Synthèse des échanges - club Normandie (format pdf - 366.9 kio - 27/04/2017)
- (x) août 2012 - Fiche les outils foncier : l’urbanisme de projet - CEREMA (format pdf - 198.8 kio - 27/04/2017)
- (x) avril 2015 - Fiche les outils foncier : la zone d’aménagement concerté - CEREMA (format pdf - 1001.8 kio - 27/04/2017)
- (x) avril 2015 - Fiche les outils foncier : la zone d’aménagement différé - CEREMA (format pdf - 992.1 kio - 27/04/2017)
- (x) avril 2015 - Fiche les outils foncier : le droit de préemption urbain - CEREMA (format pdf - 992.2 kio - 27/04/2017)
- (x) avril 2015 - Fiche les outils foncier : le permis d’aménager un lotissement - CEREMA (format pdf - 1017.8 kio - 27/04/2017)
- (x) avril 2015 - Fiche les outils foncier : projet urbain partenarial - CEREMA (format pdf - 989.2 kio - 27/04/2017)
- (x) avril 2015 - Fiche les outils fonciers : l’association foncière - CEREMA (format pdf - 997.6 kio - 27/04/2017)
- (x) avril 2015 - Fiche les outils fonciers : la taxe d’aménagement - CEREMA (format pdf - 989.4 kio - 27/04/2017)
- (x) mai 2012 - Fiche les outils foncier : l’établissement public foncier de Normandie - CEREMA (format pdf - 137.8 kio - 27/04/2017)
- (x) mai 2012 - Fiche les outils foncier : l’expropriation pour cause d’utilité publique - CEREMA (format pdf - 147.7 kio - 27/04/2017)
- (x) mai 2012 - Fiche les outils foncier : la participation pour voirie et réseaux - CEREMA (format pdf - 122.9 kio - 27/04/2017)
- (x) mai 2012 - Fiche les outils foncier : la taxe foncière - CEREMA (format pdf - 143.2 kio - 27/04/2017)
- (x) mai 2012 - Fiche les outils foncier : le conservatoire du littoral - CEREMA (format pdf - 171.2 kio - 27/04/2017)
- (x) mai 2012 - Fiche les outils foncier : le versement pour sous-densité - CEREMA (format pdf - 162.4 kio - 27/04/2017)
- (x) mai 2012 - Fiche les outils foncier : les baux longue durée - CEREMA (format pdf - 135.4 kio - 27/04/2017)
- (x) novembre 2013 - Fiche les outils foncier : la SAFER - CEREMA (format pdf - 213 kio - 27/04/2017)