Le club Nord-Pas-de-Calais du 6 octobre 2015 : "Suivi et évaluation du PLUi"

publié le 9 novembre 2015 (modifié le 6 septembre 2019)

Pour sa sixième séance, le club PLUi Nord-pas-de-Calais s’est réuni le 6 octobre 2015 pour mettre à l’honneur une thématique nouvelle et complexe : la question de "l’évaluation et du suivi du PLUi".
La Communauté de communes de l’Atrébatie a accueilli le club à Tincques, près d’Arras. La journée a réuni une cinquantaine de personnes.

Les échanges se sont déroulés en deux temps :

  • La matinée a été propice à la prise de connaissance de ce sujet encore peu exploré avec un rappel des attentes réglementaires . Deux témoignages (Grand Nancy et DREAL Nord-pas-de-Calais) puis une table ronde composée d’élus (CC de Fauquembergues et de la Terre des 2 Capes) et de représentants de l’Etat (DDTM 59 et 62) ont permis d’insister sur le fait de ne pas résumer l’évaluation à un catalogue de données déconnectées du réel et du projet de territoire. Par ailleurs, si le code de l’urbanisme prévoit des temps d’évaluation à 6 à 9 ans, l’évaluation peut se pratiquer au jour le jour par le suivi des autorisations ADS.
  • L’après-midi fut consacrée à la tenue de deux ateliers, l’un portant sur les indicateurs de consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers et l’autre sur les indicateurs relatifs à la thématique habitat. L’un comme l’autre a mis en lumière l’importance de territorialiser les indicateurs en fonction des enjeux. Ainsi, s’il est intéressant de se concentrer en premier lieu, sur la construction de données sur les résidences secondaires à Boulogne, pour le territoire de Dunkerque moins attractif et connaissant une forte décohabitation desménages, un indicateur sur l’adéquation entre production de logement et demande est plus adapté.

Le compte-rendu de la journée reprend les échanges mais répertorie également les nombreuses sources de données existantes.