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Agenda

  • Club Auvergne-Rhône-Alpes, le 25 novembre 2019 à Grenoble (38) : "Journée "bilan" sur les PLUi".
  • Club Pays de la Loire, le 26 novembre à Angers (49) : "L’intégration des enjeux air, climat, énergie dans la planification".
  • Club Pas-de-Calais, le 03 décembre 2019 : "Le commerce dans le PLUi et les SCoT".

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Lettre d’information

  • Lettre n°16, mars 2019
  • Lettre n°15, juillet 2018
  • Lettre n°14, avril 2018
  • Lettre n°13, juillet 2017
  • Lettre n°12, mars 2017
  • Lettre n°11, octobre 2016
  • Lettre n°10, juin 2016
  • Lettre n°9, novembre 2015
  • Lettre n°8, juillet 2015
  • Lettre n°7, avril 2015
  • Lettre n°6, octobre 2014
  • Lettre n°5, mars 2014

Documents de référence

  • La loi Egalité et Citoyenneté (22 décembre 2016)
  • La loi ALUR (24 mars 2014)
  • Le site du ministère dédié à ALUR
  • Le code général des collectivités territoriales
  • Le code de l’urbanisme
  • Le code de l’environnement

Liens utiles

  • Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
  • CEREMA
  • Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme (FNAU)
  • France Urbaine
  • Association des Maires de France et des Présidents d’Intercommunalité (AMF)
  • L’Assemblée des Communautés de France (AdCF)
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