Eclairages et exemples locaux

 
 
 
 
 
 
Le club PLUi Picardie du 18 octobre 2016 : "OAP"
publié le 24 novembre 2016 (modifié le 27 juillet 2020)
Retrouvez les éléments présentés lors de la réunion du 18 octobre 2016 sur les orientations (...)
 
Le club PLUi Bourgogne du 11 juin 2013 : "rédaction des OAP"
publié le 1er février 2019 (modifié le 27 juillet 2020)
 
 
Note sur l’arrêt Dos Santos
publié le 26 mars 2014 (modifié le 28 septembre 2020)