Le club PLUi Bourgogne du 11 juin 2013 : "rédaction des OAP"
publié le 1er février 2019 (modifié le 27 juillet 2020)
Au cours de cette réunion du club bourguignon, en plus d’un retour sur la question agricole, le CERTU a présenté ses travaux sur la rédaction des OAP.
Retrouvez les documents en téléchargement ci-dessous.
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Télécharger :
- 11 juin 2013 - Rédaction des OAP - CERTU (format pdf - 271.6 kio - 01/02/2019)
- 11 juin 2013 - Synthèse des échanges - club PLUi Bourgogne (format pdf - 106.3 kio - 01/02/2019)
- (x) 11 juin 2013 - Points de vigilance et questionnement pour la rédaction d’un CCTP de PLUi - CERTU (format pdf - 409.7 kio - 01/02/2019)