ACTUALITÉS de 2017

 
juillet 2017
 
publié le 13 juillet 2017
 
 
juin 2017
 
 
 
mai 2017
 
publié le 30 mai 2017
Dans le Grand-Est, le Club PLUi du 17 mars était la première réunion du Club organisée à l’échelle de la région. Le sujet : nouvelle architecture de la planification et incidence des (...)
 
publié le 16 mai 2017
Le Club PLUi Nouvelle Aquitaine va prochainement voir le jour à l’initiative du département des Landes. La réunion de lancement se tiendra le 13 juin (...)
 
 
publié le 10 mai 2017 (modifié le 24 mai 2017)
La compétence PLU au niveau intercommunal : état des lieux
 
avril 2017
 
publié le 10 avril 2017
Retrouvez en téléchargement ci-dessous une foire aux questions sur l’appel à candidatures PLUi 2017 lancé par le ministère du Logement et de l’Habitat (...)
 
 
mars 2017
 
publié le 8 mars 2017 (modifié le 29 mars 2017)
A l’aube de la généralisation du transfert de compétences, le ministère du Logement et de l’Habitat durable lance un nouvel appel à candidatures.
 
 
février 2017
 
publié le 22 février 2017
L’équipe du Club PLUi est intervenue auprès de l’AdCF pour la webconférence « Le transfert du PLU à la communauté : enjeux, modalités et cadre légal après les lois ALUR et Egalité et (...)
 
publié le 14 février 2017
En juin 2016, le Cerema a lancé une démarche partenariale avec 5 EPCI regroupant plus de 50 communes pour échanger et réfléchir sur l’élaboration des PLUi. Retrouvez les (...)
 
publié le 6 février 2017 (modifié le 4 avril 2017)
La loi Égalité & Citoyenneté comporte différentes mesures impactant les plans locaux d’urbanisme intercommunaux. Retrouvez dans la présente note un éclairage sur (...)