Le club Pas-de-Calais du 10 janvier 2019 : "Foncier et PLUi"

publié le 18 janvier 2019 (modifié le 6 septembre 2019)

Le club départemental Pas-de-Calais a choisi de répondre à la question de la maîtrise de la consommation foncière dans le PLUi.

La réunion du Club départemental Pas-de-Calais, qui s’est tenue à Avesnes-le-Comte le 10 janvier 2019, avait pour objectif de répondre au questionnement suivant : « Comment prendre en compte la question de la consommation foncière dans le PLUi ? ».


Retrouvez ici le compte-rendu de cette journée.

La journée a rassemblé 65 personnes, élus et techniciens. Monsieur Ernest AUCHART, un des vice-présidents de la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois (CCCA), et Madame Elise REGNIER, directrice adjointe de la DDTM du Pas-de-Calais, ont accueilli les participants.

En premier lieu, Raphaël VALENTIN (DDTM 62) a introduit la journée en exposant l’enjeu de la maîtrise de la consommation foncière dans le Pas-de-Calais.

Elinor DEVEY, de l’Établissement Public Foncier (EPF) Nord-Pas-de-Calais, ensuite exposé quelques expériences réussies de projets de requalification de friches coordonnées avec les documents d’urbanisme.

La matinée s’est poursuivie par une table-ronde dont l’animation fut assurée par Elise REGNIER (DDTM 62). Elle a réuni divers intervenants autour de quatre témoignages, afin de répondre à une préoccupation concrète : "Quelle prise en compte de la gestion économe de l’espace dans un PLUi ?". Ont ainsi apporté leurs contributions respectives pour répondre à cette problématique :

  • Michel SEROUX et Ernest AUCHART / Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois ;
  • Christian LEROY / Communauté de Communes du Pays de Lumbres ;
  • Kaddour-Jean DERRAR / Communauté d’Agglomération du Boulonnais ;
  • Didier HELLEBOID, vice-président de la Chambre d’Agriculture.

L’après-midi fut consacrée aux présentations :

  • de Christophe LEFINT (DDTM 62) qui a présenté un retour sur l’analyse de la consommation de foncier pour la CDPENAF (avec également une information sur les différents cas de saisine de la CDPENAF) ;
  • et de Laurence MORICE qui a fait part des recommandations du CAUE pour des opérations foncières conjuguant densité et qualité.

Par ailleurs, les participants ont assisté aux présentations du rôle des Agences d’urbanisme en matière d’observation et de stratégie foncière par Marie-Julie SEYLLER et Henri SPECQUE (AU Pays de Saint-Omer et Flandre intérieure) et par Jean-Michel HURRIER (Agence d’urbanisme de l’Artois).

Laurent LATURELLE (DDTM 62) a ensuite décrit les mesures de la loi ELAN ayant des effets sur la planification et Jérôme DOUCHE (DDTM 62) a présenté le Géoportail de l’urbanisme.

Elise REGNIER a conclu cette journée en annonçant la tenue de la prochaine réunion du club PLUi départemental qui se tiendra le 7 mars 2019 à Arras sur la question foncière dans le prolongement de cette première réunion sur ce thème.


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