Les productions nationales
Etude - "S’engager dans de nouveaux modèles d’aménagement"
publié le 21 juillet 2022
La nouvelle étude de la Fédération Nationale des SCoT, "S’engager dans de nouveaux modèles (...)
ZAN : l’ADCF publie un document pédagogique à destination des élus locaux.
publié le 18 mai 2022
Les deux décrets d’application du 29 avril 2022 permettent, en complément de la loi Climat et (...)
Guide méthodologique "Intégrer les friches à risque de pollution dans les démarches de planification territoriale"
publié le 5 mai 2022
Le guide méthodologique "Intégrer les friches à risque de pollution dans les démarches de (...)
Les données de consommation d’espaces 2009-2020 viennent de paraître
publié le 28 septembre 2021
Les données de consommation d’espaces 2009-2020 (du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2020) (...)
Qualité des sols dans les documents d’urbanisme
publié le 18 août 2021
Retour sur le webinaire consacré aux apports du projet MUSE du 2 juillet 2021.
Un guide pratique à consommer sans modération pour découvrir comment limiter l’artificialisation des sols
publié le 19 juillet 2021
Des outils et des territoires qui les ont expérimentés pour un aménagement et une planification (...)
Rapport : Objectif ZAN - Le projet de développement local, un levier de sobriété foncière
publié le 25 février 2021
Les Travaux du Club PLUi : Définir l’inconstructibilité et la constructibilité des zones A et N
publié le 17 septembre 2018 (modifié le 29 août 2019)
Le Club PLUi a conduit une réflexion sur la mise en œuvre de cette réglementation en organisant (...)
Groupe de travail national sur la constructibilité en zone agricole et naturelle, le 2 mai 2017
publié le 11 mai 2017 (modifié le 29 août 2019)
Groupe de travail national "PLUi et modération de la consommation d’espace" : les fiches méthodologiques
publié le 8 juin 2015 (modifié le 29 août 2019)
Synthèse des entretiens réalisés dans le cadre du groupe de travail "PLUi et modération de la consommation d’espace"
publié le 20 janvier 2015 (modifié le 29 août 2019)