Éléments de cadrage juridique
Consultez le site "Outil2aménagement" du CEREMA pour en savoir plus :
http://outil2amenagement.cerema.fr/integrer-les-enjeux-relatifs-a-l-air-a-l-energie-r366.html
Éolien et urbanisme : guide à destination des élus
publié le 28 septembre 2020 (modifié le 15 décembre 2020)
Ce guide a vocation à présenter les outils du code de l’urbanisme aux
acteurs du territoire visant à faciliter l’accueil des projets éoliens dans les territoires. Il est le fruit des échanges du groupe (...)
Club PLUi & biodiversité : un guide pour concilier nature et aménagement
publié le 22 juillet 2019 (modifié le 15 décembre 2020)