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Marianne du site

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L’agenda du Club PLUi

Lettre d’information

Documents de référence

Arrêté du 26 avril 2022 fixant le contenu du formulaire de demande d’avis conforme à l’autorité environnementale sur l’absence de nécessité de réaliser une évaluation environnementale pour un document d’urbanisme ou une unité touristique nouvelle dans le cadre de l’examen au cas par cas défini aux articles R. 104-33 à R. 104-37 du code de l’urbanisme
Décret n° 2022-763 du 29 avril 2022 relatif à la nomenclature de l’artificialisation des sols pour la fixation et le suivi des objectifs dans les documents de planification et d’urbanisme
Loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale
Loi n°2020-1525 du 7 décembre 2020 d’accélération et de simplification de l’action publique
La loi Egalité et Citoyenneté (22 décembre 2016)
La loi ALUR (24 mars 2014)
Le site du ministère dédié à ALUR
Le code général des collectivités territoriales
Le code de l’urbanisme
Le code de l’environnement

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Accueil > Vos éclairages thématiques > Numérique et Technologie > Éclairages et exemples locaux

Éclairages et exemples locaux

Table-ronde Club Grand Est

Le club Grand Est du 13 novembre 2018 : "De la gouvernance à l’animation du PLUi"

publié le 12 février 2019 (modifié le 7 juillet 2020)

Retour sur le séminaire annuel du Club PLUi Grand Est du 13 novembre 2018 dédié à la gouvernance (...)

Le club Normandie du 27 janvier 2015 : "aménagement numérique et habitat"

publié le 3 mars 2015 (modifié le 27 juillet 2020)

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