Éclairages et exemples locaux

Publication d’une fiche du Club Nord-Pas-de-Calais sur la prise en compte de la TVB en zone agricole
publié le 19 octobre 2015 (modifié le 29 août 2019)

PLU : Coefficient de Biotope par Surface (CBS) : règlement illustré - Exemple du PLU d’Avignon
publié le 25 juillet 2022
La ville d’Avignon (84) est en cours de révision de son PLU (approbation prévue fin 2021). Un (…)