Éclairages et exemples locaux

PLU : Coefficient de Biotope par Surface (CBS) : règlement illustré - Exemple du PLU d’Avignon
publié le 25 juillet 2022
La ville d’Avignon (84) est en cours de révision de son PLU (approbation prévue fin 2021). Un (...)

Publication d’une fiche du Club Nord-Pas-de-Calais sur la prise en compte de la TVB en zone agricole
publié le 19 octobre 2015 (modifié le 29 août 2019)