Club PLUi Île-de-France du 22 novembre 2022 : la transition énergétique dans les SCoT et PLUi

publié le 8 février 2023 (modifié le 12 juin 2023)

Le Club PLUi IDF s’est réuni le 22 novembre 2022 à la préfecture de Nanterre, avec une soixantaine de participants, autour de la thématique de la transition énergétique.

Après une présentation de l’actualité de la planification francilienne, et un rappel des principaux enjeux liés à la transition énergétique, les intervenants ont apporté un éclairage sur le rôle de la planification en matière de transition énergétique, à la lumière notamment des retours d’expérience de collectivités.

La loi de transition énergétique pour la croissance verte du 18 août 2015 définit des objectifs nationaux de réduction de la consommation énergétique globale, de la consommation énergétique primaire des énergies fossiles et d’augmentation de la part des énergies renouvelables. Le contexte géopolitique international accélère la nécessité de réduire la consommation d’énergie. Dans ce cadre, la transition énergétique a été abordée lors de cette rencontre à travers 3 thématiques : le développement des énergies renouvelables (EnR), la transition du bâti et la transition des mobilités.

Thibault Badoual, chef du département Climat Air Energie à la DRIEAT a présenté le Schéma Régional Climat Air Energie (SRCAE), et les enjeux de sa révision portée par l’État et la Région.

Patrick Favé, chargé de mission planification de la transition énergétique à la DRIEAT, a ensuite rappelé le rôle des Plans Climat Air Energie Territorial (PCAET), dont l’objectif est de réduire la consommation d’énergie, les émissions de gaz à effet de serre, et les émissions de polluants atmosphériques, ainsi que favoriser le développement des EnR et l’adaptation des territoires au changement climatique. Les principaux enjeux franciliens portent sur la rénovation énergétique du bâti, l’optimisation des mobilités, le développement des EnR, et l’amélioration de la qualité de l’air.
En IDF, 29 PCAET ont été adoptés, 16 sont en cours d’élaboration, 13 en consultation.

La présentation d’un SCOT valant PCAET – celui de la communauté de commune du Val d’Essonne - a permis d’apporter un éclairage sur l’élaboration d’un tel document, qui vise à conforter les objectifs en matière d’air, d’énergie et de climat.
Le retour d’expérience portant sur le SCoT des Vosges Centrales a illustré la façon dont la planification peut mettre en œuvre une stratégie énergétique ambitieuse. Le territoire est, en effet, devenu Territoire à Énergie Positive (TEPOS) avec deux objectifs : l’autonomie énergétique en 2050 et une diminution de la consommation énergétique de 35 % d’ici 2030 et 54 % d’ici 2050.

Concernant le développement des EnR, Thibaut Badoual, chef du département Climat-Air-Energie à la DRIEAT a rappelé les principaux objectifs franciliens : la rénovation énergétique des bâtiments d’avant 1990, le développements de la production d’EnR (les réseaux de chaleur, le photovoltaïque, l’éolien) ainsi que le développement d’une mobilité sobre et à faible émission.
Axel Benoist (chargé de mission transition énergétique à la DRIEAT) a ensuite présenté les différents outils à disposition des collectivités (Rose, Mon potentiel solaire, France Chaleur urbaine).

La communauté de communes 4B Sud Charente a partagé un retour d’expérience sur l’articulation PCAET et PLUi, et l’accompagnement du développement des énergies renouvelables.

Sur ce sujet des EnR, les PLU(i) peuvent contribuer à l’atteinte des objectifs nationaux et régionaux, et différents leviers ont été présentés par Sarah Limmacher (DRIEAT - cheffe du département planification et territoires).

Concernant la transition énergétique du bâtiment, deux outils utiles ont été présentés par la DRIEAT : le guide « Transition énergétique et bâti » et BâtiStato (outil de connaissance du parc bâti logement et tertiaire).

L’Établissement public territorial Plaine Commune a présenté les dispositions des différents documents de son PLUi en matière de transition énergétique des bâtiments.

Concernant la transition vers les mobilités durables : Île-de-France mobilité est intervenue pour pour présenter l’évaluation du Plan des déplacements urbains d’Ile-de-France (PDUIF) et les défis du futur Plan des Mobilités, qui devra prendre en compte les objectifs de décarbonation des transports d’ici 2050, de réduction de la pollution atmosphérique, de préservation des espaces naturels, agricoles, forestiers et la biodiversité (ZAN).
Sur ce thème de la mobilité, les différents leviers des PLU(i) ont été évoqués par la DRIEAT et la Ville de Nanterre a présenté la façon dont les enjeux liés à la mobilité durable ont été intégrés dans son document d’urbanisme.
En conclusion, la DRIEAT a indiqué que, suite à la journée de lancement du réseau national PLANIF TERRITOIRES, le Club PLUi IDF serait amené à évoluer.

Compte-rendu :
Compte-rendu synthétique club PLUi 22 novembre 2022 (format pdf - 1017.2 ko - 08/02/2023)
Compte-rendu club PLUi 22 novembre 2022 (format pdf - 1.1 Mo - 08/02/2023)

Documents à télécharger :
Introduction club PLUI 22 novembre 2022 (format pdf - 583.2 ko - 08/02/2023)
PRésentation PCAET club PLUi 22 novembre 2022 (format pdf - 1.5 Mo - 08/02/2023)
Intervention SEB club PLUi 22 novembre 2022 (format pdf - 1.9 Mo - 08/02/2023)
Présentation SRCAE club PLUi 22 novembre 2022 (format pdf - 319.4 ko - 08/02/2023)
Présentation SCoT Vosges Centrales club PLUi 22 novembre 2022 (format pdf - 2 Mo - 08/02/2023)
Présentation ENR club PLui 22 novembre 2022 (format pdf - 1.2 Mo - 08/02/2023)
Présentation CDC 4b club PLUI 22 novembre 2022 (format pdf - 672 ko - 08/02/2023)
Présentation club PLUi Val d’Esonne SCoT PCAET 22 novembre 2022 (format pdf - 569.6 ko - 12/06/2023)
Présentation Batistato club PLUi 22 novembre 2022 (format pdf - 865.5 ko - 08/02/2023)
Présentation Plaine Commune club PLUi 22 novembre 2022 (format pptx - 3.4 Mo - 08/02/2023)
Présentation IDFM club PLUi 22 novembre 2022 (format pdf - 1.2 Mo - 08/02/2023)
Présentation mobilité club PLUi 22 novembre 2022 (format pdf - 952.7 ko - 08/02/2023)
Présentation mobilité Nanterre club PLUI 22 novembre 2022 (format pdf - 8.5 Mo - 08/02/2023)
Conclusion club PLUi 22 novembre 2022 (format pdf - 462.2 ko - 08/02/2023)