Un nombre croissant d’intercommunalités s’engage dans l’élaboration de plans locaux d’urbanisme intercommunaux. Cette dynamique se voit renforcée depuis la promulgation de la loi ALUR en mars 2014.

A l’image du Club PLUi initié par le Ministère du Logement, de l’Égalité des Territoires et de la Ruralité, la DREAL Franche-Comté et le Conseil Régional de Franche-Comté ont souhaité mettre en place un Club PLUi territorialisé : le Club PLUi de Franche-Comté.

Adossé au Pôle Régional d’Appui aux Territoires (PRAT), le Club PLUi de Franche-Comté a pour ambition d’accompagner les intercommunalités dans l’élaboration de leur PLUi en favorisant, au plus près des territoires, l’échange d’expériences, le partage de méthode et d’information propres à cet outil de planification intercommunale.

Afin d’initier le Club PLUi de Franche-Comté, la DREAL et le Conseil Régional de Franche-Comté ont organisé, le 6 novembre 2015 dans les locaux de la Maison de l’Économie, une première journée de sensibilisation aux PLUi à destination des élus et agents des intercommunalités ainsi qu’à l’ensemble des partenaires de l’aménagement.

Plus de 130 personnes ont participé à cette manifestation qui a permis de présenter les atouts et intérêts de la démarche de planification intercommunale et les différents moyens d’accompagnement mis en œuvre au niveau national et local.

Vous trouverez ci-après l’ensemble des diaporamas de la journée :

• Le PLUi intercommunal : présentation de l’outil et des évolutions législatives, accompagnement technique, juridique et financier mis en place par l’État
• Guennolé POIX, Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature, Ministère du Logement, de l’Égalité des Territoires et de la Ruralité

• L’élaboration de PLUi : état d’avancement, interrogations des collectivités et retour d’expérience du Club PLUi de Bourgogne
• Fabienne PERRIGOUARD, Dreal Franche-Comté - État d’avancement des PLUi en Franche-Comté et questions des collectivités
• Bruno RAMBOURG, Dreal Bourgogne - Retour d’expérience du Club PLUi de Bourgogne

• Le PLUi de la Vallée de Saint Amarin : exemple de reconstitution d’un tissu urbanisé en milieu rural
• Témoignage de François TACQUARD, Président de la Communauté de Communes de Saint Amarin (Haut-Rhin)

Ces interventions ont été suivies d’une table-ronde réunissant six élus d’intercommunalités engagées dans des démarches de PLUi pour un partage d’expérience sur :
 les moteurs et attendus de la démarche de planification intercommunale ;
 les modalités de gouvernance et de concertation ;
 les partenariats de travail mobilisés.

Ont participé à cette table-ronde :

• François BAPTIZET, Vice-Président délégué à l’urbanisme de la Communauté d’Agglomération de Vesoul (Haute-Saône)
• Michel ROCHET et Henri ALIXANT, Président et Vice-Président en charge de l’urbanisme de la Communauté de Communes du Val d’Amour (Jura)
• Jean-Claude HUNOLD, Vice-Président en charge de l’urbanisme de la Communauté de Communes de la Haute-Savoureuse (Territoire de Belfort)
• Jean-Luc SALAMOLARD, Vice-Président en charge des travaux, de l’habitat, de l’environnement et du développement durable de la Communauté de Communes de Cœur de Puisaye (Yonne)
• François TACQUARD, Président de la Communauté de Communes de Saint Amarin (Haut-Rhin)

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