Publication d’une fiche du Club Nord-Pas-de-Calais sur la prise en compte de la TVB en zone agricole

publié le 19 octobre 2015 (modifié le 29 août 2019)

Suite aux travaux du Club Nord-Pas-de-Calais sur l’agriculture en 2014, une fiche a été rédigée sur la prise en compte de la TVB en zone agricole.

Elle vient compléter les travaux du groupe de travail national sur le sujet de la TVB.


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