Le club Normandie du 23 février 2017 : "le PLUi et la stratégie foncière"

publié le 27 avril 2017 (modifié le 27 juillet 2020)

Suite à la réunion du Club territorial Normand à Pont-Audemer (27) du 23 février 2017 sur la thématique "PLUi et stratégie foncière", vous trouverez ci-après en téléchargement l’ensemble des documents présentés ainsi que le compte-rendu de la journée.

Cette journée organisée autour de la question de la stratégie foncière dans les PLUi a rassemblé près de 90 personnes, élus et techniciens.

La première partie de la journée a été consacrée à la présentation des principes généraux d’une stratégie foncière, de plusieurs outils fonciers réglementaires et fiscaux, et des dispositifs de maîtrise foncière et d’observation.

La seconde partie de la journée est venue illustrer la matinée, avec la présentation par l’établissement public foncier Normandie d’exemples d’intervention foncières.


Certaines ressources de par leur date ou leur périmètre géographique qui a pu évoluer depuis leur publication, peuvent présenter un contenu obsolète. Pour alerter le lecteur, le titre de ces ressources est précédé de ce symbole : (X).


Télécharger :