77 participants, élus et techniciens de collectivités mais aussi différents partenaires de la planification étaient réunis dans les locaux de la Communauté de Communes d’Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura pour explorer les différentes pistes permettant d’intégrer la politique de l’habitat dans le projet global d’aménagement du territoire défini par le PLUi.

Construit pour favoriser les échanges et retours d’expériences entre communautés, ainsi qu’avec les acteurs gravitant autour du PLUi (CAUE, Services déconcentrés de l’Etat...), le programme de la journée a combiné informations réglementaires, présentation d’outils et d’études, table ronde et ateliers.

Les présentations en plénière ont été les suivantes :

• Présentation de la cc Arbois, Poligny, Salins, coeur du Jura

• Vvolet habitat dans les PLUi

• La politique de l’habitat en région Bourgogne-Franche-Comté
  - règlement intérieur - habitat aménagement
  - annexe 1 au RI - prescriptions techniques
  - annexe 2 au RI - liste des territoires éligibles
  - annexe 3 au RI - carte
  - annexe 4 au RI - attestations

• Les études sur la vacance des logements et sur la tache résidentielle

• Le compte-rendu de la journée

La table-ronde a rassemblé 3 collectivités pour des retours d’expériences : la communauté de communes de Combes, la communauté de communes Arbois-Poligny-Salins-Coeur du Jura et la communauté de communes des Vosges du Sud.

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