Guide "Intégrer les enjeux de l’eau et des milieux aquatiques dans les documents d’urbanisme"

publié le 7 juillet 2020

Ce guide a vocation à servir de mémento pour l’intégration des enjeux eau et milieux aquatiques à destination des porteurs de documents d’urbanisme et de planification. Il s’adresse également aux associations qui ont un rôle à jouer pour partager leurs connaissances du terrain avec la collectivité et être force de proposition.

Les documents d’urbanisme se heurtent bien souvent à la difficulté de prise en compte des enjeux liés à la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques. De manière générale, les objectifs inscrits dans les grands schémas tels que les schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) restent méconnus. Afin de remédier à cette difficulté, France Nature Environnement PACA publie un nouveau guide destiné à expliciter les moyens permettant d’intégrer dans les documents d’urbanisme (SCOT, PLUi et cartes communales), cette thématique.

Le guide est découpé en trois parties :

  • la première présente le cadre général des documents les plus importants en matière de gestion de la ressource en eau et des milieux aquatiques (SDAGE, SAGE ou PGRI…) et les principaux documents
    d’urbanisme ;
  • la seconde traite des pistes d’intégration des enjeux eau et milieux aquatiques dans les documents d’urbanisme, pour une intégration en amont et comme atouts à valoriser dans les réflexions de planification urbaine ;
  • la troisième et dernière partie est un retour d’expérience de la démarche menée par la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon qui s’est efforcée d’intégrer les enjeux eau et milieux aquatiques dans son Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) en s’appuyant notamment sur une concertation ambitieuse de toutes les parties prenantes.

Remarque : la Fédération des associations de protection de la nature de PACA a également publié d’autres guides sur l’intégration, dans les documents d’urbanisme, des enjeux de santé/environnement et du cadre de vie (2018), des risques naturels (2014), de la biodiversité et des espaces agricoles (2013). Ces guides sont téléchargeables sur le site internet de la Fédération.

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