Le club Normandie du 05 juin 2018 : "Maîtriser l’organisation de la gouvernance"

publié le 6 juillet 2018 (modifié le 6 septembre 2019)

« Maîtriser l’organisation de la gouvernance » : tel était le sujet d’échanges proposé par la DREAL Normandie et la DDTM de la Manche aux EPCI normands et techniciens de l’aménagement lors d’une rencontre du club normand des PLUi tenue le 5 juin 2018 sur le territoire de l’Avranchin.

La récente réforme de la carte territoriale a en effet été vécue comme un big-bang par les collectivités ainsi amenées à se réorganiser en profondeur, tout particulièrement dans la Manche et le Calvados. La communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel Normandie, où se déroulait cette journée, résulte par exemple de la fusion de 5 communautés de communes et compte aujourd’hui 97 communes sur un très vaste territoire de 90 000 habitants. Ceci a conduit les élus à réfléchir sur d’autres manières d’organiser la gouvernance de façon à impliquer au mieux l’ensemble des communes dans l’élaboration des PLUi.

Les débats se sont organisés à partir de son témoignage et de ceux de deux autres EPCI. Cette journée a rassemblé plus de 60 participants, parmi lesquels plusieurs élu.e.s et quelques partenaires institutionnels de l’aménagement et de l’urbanisme.

Le sujet de la gouvernance a été abordé à partir de trois thèmes :

- l’organisation interne du territoire, la mobilisation des élu.e.s et la définition des modalités de travail avec l’équipe de maîtrise d’œuvre. La taille du territoire, son histoire et ses précédentes expériences de travaux partagés sont des facteurs sur lesquels il semble souhaitable de faire reposer les choix d’organisation interne, qu’il peut être judicieux d’inscrire dans une charte de gouvernance. Concernant le choix d’une équipe de maîtrise d’œuvre, le repérage détaillé des compétences attendues de sa part, l’identification claire d’un mandataire, à rencontrer impérativement avant la passation définitive de la commande, et la disponibilité présentielle de celui-ci sur le territoire d’études sont ressortis comme des éléments clés

- l’association des partenaires institutionnels. La recherche d’un partenariat constructif a été plébiscitée. L’efficacité et la clarté des réunions de travail entre partenaires associés répondent à plusieurs impératifs : replacer systématiquement les thématiques abordées par les divers partenaires en lien avec l’objectif de cohérence d’ensemble du projet de territoire ; préparer de manière anticipée les positions qui seront tenues dans l’avis officiel ; conduire les réunions de travail comme un exercice de co-construction

- l’association des forces vives du territoire et la concertation. Préférer aux réunions publiques classiques des formes plus inventives et diversifiées de concertation, en s’adaptant aux différents publics dont la contribution est espérée. L’exercice de concertation doit être simple, accessible et pourquoi pas ludique ; cet impératif nécessite de se doter d’une compétence en animation de la part du prestataire, qu’il convient d’affiner avec lui le plus à l’amont possible, mais aussi de la part des élus du territoire auxquels des formations peuvent être proposées à cette fin