Le club Auvergne-Rhône-Alpes du 3 octobre 2017 : "Gouvernance et concertation"

publié le 24 janvier 2018 (modifié le 15 juillet 2020)

Suite à la refonte des schémas départementaux de coopération intercommunale, les questions de gouvernance EPCI / communes et de concertation avec les habitants occupent, plus que jamais, une place cruciale dans le projet de PLUi et son appropriation par tous.

Pourquoi une journée sur ces thèmes ?

La refonte de ces schémas départementaux de coopération intercommunale a conduit à :

  • une augmentation significative de la taille des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), en nombre de communes comme en taille de population ;
  • et ainsi, à une remise à plat des modes de gouvernance et de concertation.

Une journée entièrement dédiée à aux questions de gouvernance et de concertation a donc été proposée aux membres du club PLUi Auvergne-Rhône-Alpes, pour sa troisième réunion, en octobre 2017. Cette journée a notamment permis de poursuivre les réflexions entamées sur le thème de la gouvernance à l’occasion du lancement du club (en janvier 2016).

C’est Clermont Auvergne Métropole qui nous a accueilli pour ce troisième évènement, permettant à la diversité des EPCI régionaux d’échanger sur le sujet, de partager leurs expériences et profiter des apports du club.

Deux fiches thématiques synthétisant les apports du Club

Les témoignages recueillis dans la matinée, ainsi que le travail en atelier de l’après-midi, ont conduit à la rédaction de deux fiches thématiques :

  • Une fiche sur :

  • Et une fiche sur :

Ces fiches sont organisées autour de plusieurs entrées : le cadre juridique, des illustrations par les exemples régionaux présentés au cours de la journée, des recommandations- points de vigilances, ainsi qu’une liste de ressources bibliographiques.

Le détail des présentations, pour en savoir plus !

Pour retrouver les autres éléments de cette journée, vous pouvez également consulter :

  • Le programme du Club PLUi Auvergne-Rhône-Alpes du 3 octobre 2017
  • Les propos introductifs d’Olivier BIANCHI, Président de Clermont Auvergne Métropole, et d’Armand SANSEAU, Directeur de la DDT du Puy-de-Dôme
  • La table-ronde "gouvernance", avec les présentations des 3 territoires témoins et la synthèse finale :
    • les deux PLUi concomitants de Bièvre-Isère Communauté ;
    • le PLUi-H de Billom Communauté ;
    • le PLUi du Pays de Beaume Drobie ;
    • et quelques éléments de synthèse.
  • La table-ronde "concertation", avec les présentations des 3 territoires témoins et la synthèse finale :
    • le PLUi-HD de Chambéry métropole - Cœur des Bauges ;
    • le PLUi de Grenoble Alpes métropole ;
    • le PLUi Vallée de l’Ance- (par la Communauté de communes Ambert Livradois Forez) ;
    • et quelques éléments de synthèse.

A noter que les synthèses des ateliers de l’après-midi, sur la gouvernance et la concertation, sont directement retranscrites dans les deux fiches précitées produites par le Club PLUi Auvergne-Rhône-Alpes (disponibles ci-avant et ci-dessous).

Concertation : la suite du témoignage de Grenoble Alpes métropole dans le cadre du Tour de France des PLUi


Afin de valoriser encore davantage, à une échelle nationale, des bonnes pratiques d’EPCI dans leur démarche de PLUi, le club PLUi s’est lancé début 2018 dans un tour de France des PLUi en 9 étapes thématiques. Déjà témoin pour ce club PLUi Auvergne-Rhône-Alpes du 3 octobre 2017, Grenoble Alpes métropole constitue la première étape de ce tour de France : l’étape dédiée à la concertation.

Gouvernance : les compléments au témoignage de Bièvre-Isère Communauté recueillis par le Cerema


En amont du club PLUi du 3 octobre 2017, les membres du réseau Planification du Cerema ont pu bénéficier, le 30 mars 2017, du témoignage de Bièvre Isère Communauté et d’une de ses communes membres (Artas) sur la gouvernance dans le cadre du double-PLUi communautaire. La synthèse de ce témoignage, qui complète le témoignage de l’EPCI au club Auvergne-Rhône-Alpes, est disponible sur le site Internet du Cerema (dossier "PLUi sur un grand territoire : contrainte ou opportunité ?").


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